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EXERCICE 1 :

On vous communique dans le tableau ci-après les opérations des mois de : mars ; avril ; et mai de JOELPRO S.A s’analysent de la manière suivante :

TRAVAIL A FAIRE :

1)    Déterminer le montant de la TVA due ou crédit de TVA. A la fin de chaque mois,

2)    Enregistrer ces opérations chez JOELPRO S.A. Pour la TVA, utiliser les comptes à 4 chiffres et pour les autres comptes 3 chiffres.

SOLUTION

a)   Calcul de la TVA due

b)   Enregistrement au journal de JOELPRO S.A.

EXERCICE 2 :

                Au cours de l’exercice 2009, les ETS THERMANN & Fils ont réalisé des opérations taxables et non taxables suivantes :

-          Total achat de la période : 35 500 000F HT

-          Total vente de la période : 62 000 000F HT

On estime que le chiffre d’affaires hors taxes des opérations qui donnent droit à la déduction de la TVA est de 43 400 000F pour l’exercice 2009

TRAVAIL A FAIRE :

1.    Qu’est-ce que la TVA ? donnez sa formule de calcul.

2.    Qu’est-ce qu’un crédit de TVA ? comment le traite t- on ?

3.    utiliser le principe du prorata pour déterminer la TVA déductible de l’exercice.

SOLUTION

1)   Définition et formulation de la TVA

·        La TVA est un impôt indirect qui frappe la consommation des biens et services. La TVA à reverser ou due par une entreprise se détermine par la formule

·         Le crédit de TVA est une créance de l’entreprise sur l’Etat dans le cadre du mécanisme de la TVA. Il existe  lorsque la TVA collectée est inférieure à la TVA déductible. Lorsque l’entreprise réalise un crédit TVA pendant une période, elle peut :

-          Le reporter la période suivante

-          Demander le remboursement à l’Etat.

2)   Calcul de la TVA due par le principe du prorata

EXERCICES POUR ALLER PLUS LOIN

EXERCICE N°1

 Il  ressort de la comptabilité des Ets JOELPRO SA les informations :

                        TVA collectée sur ventes du mois de Août 2008 : 1.254.500

                        TVA déductible sur achats du mois d’Août  2008: 956.200

                        TVA déductible sur achats du mois de juillet 2008 : 924.600

1. Déterminer le montant de la TVA due du mois d’Août 2008, passer les écritures correspondantes sachant que le paiement a eu lieu par chèque bancaire le 13 septembre 2008
2. Reprendre la question (1) sachant qu’en juillet 2008 le solde du compte 444 était débiteur de  105.360.

EXERCICE N° 2 :

  Les ETS THERMANN BP 4251 Douala, 24 rue Mairie, quartier Bonapriso, téléphone 99.65.12.00, N° d’immatriculation M100789755625P assujettis à la TVA régime du réel achètent et vendent des marchandises. Ils facturent aussi occasionnellement des services à leurs clients. Pendant les mois de septembre, octobre, novembre et décembre les opérations taxables de TVA ont été les suivantes :

Deuxième travail à faire :

1. Etablir la fiche de préparation de la DECLARATION TVA (voir annexe 1)
2. Remplir la DECLARATION DE LA TAXE SR LA VALEUR AJOUTEE          (annexe 2).
3. Passer les écritures de déclaration de la TVA du mois de décembre 2007 et de paiement sachant que l’entreprise règle la TVA due de chaque 13 du mois par chèque certifié.

ANNEXE 1 : FICHE DE PREPARATION DE LA DECLARATION