JOEL PRO

CHAPITRE 3 : FISCALITE : L’IMPOT SUR LES SOCIETES

ETUDE DE CAS :

LA JOELPRO SA est une agence de voyage par voie terrestre qui exploite trois lignes de transport :

Ligne 1 : YAOUNDE – AKONOLINGUA – YAOUNDE
Ligne 2 : YAOUNDE – BANGANGTE – YAOUNDE
Ligne 3 : YAOUNDE – BANGANGTE – YAOUNDE.

Bien que l’exploitation de cette entreprise semble florissante, ses dirigeants s’inquiètent sur la contribution de chaque ligne à la rentabilité de l’entreprise, en l’occurrence la ligne 2 qui est très menacée par la concurrence.

Chargé(e) d’étudier ce dossier, le directeur financier met à votre disposition les documents et renseignements en annexes.

Annexe 1 : compte de résultat incomplet au 31/12/2005 (à rendre avec la copie)
Annexe 2 : renseignements fiscaux
Annexe 3 : tableau 25 de la DSF
Annexe 4 : tableau 22 de la DSF (à rendre avec la copie)
Annexe 5 : tableau 23 de la DSF (à rendre avec la copie)
Annexe 6 : tableau 24 de la DSF (à rendre avec la copie)

Travail à faire :

En vous servant des annexes 1 et 2, déterminer le résultat fiscal en complétant le tableau 22 de la DSF (annexe 4)
Déterminer l’impôt dû en remplissant le tableau 23 (annexe 3) ou 24 (annexe 6)
Déterminer les soldes significatifs de gestion et le résultat net en complétant les tableaux 5 et 6 de la DSF annexes 1 et 1 bis.

ANNEXE 2 : renseignements fiscaux