CHAPITRE 12 : LA DETERMINATION DU RESULTAT

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La détermination du résultat est un élément clé de la comptabilité. Elle permet de savoir si une entreprise a réalisé un bénéfice ou une perte au cours d'un exercice comptable donné. Dans ce chapitre, nous allons décrire les étapes nécessaires pour calculer le résultat d'une entreprise.

  1. Les charges

Les charges sont les dépenses effectuées par l'entreprise pour maintenir son activité. Elles peuvent être de différentes natures, telles que les achats de marchandises, les frais de personnel, les frais généraux, les amortissements, les intérêts, les taxes, etc. Il est important de bien classer les charges en fonction de leur nature afin de faciliter leur analyse et leur suivi.

  1. Les produits

Les produits sont les recettes générées par l'entreprise au cours de l'exercice. Ils peuvent être de différentes natures, tels que les ventes de marchandises, les prestations de services, les subventions, les intérêts, etc. Tout comme pour les charges, il est important de bien classer les produits en fonction de leur nature.

  1. La marge commerciale

La marge commerciale est le résultat obtenu en déduisant du chiffre d'affaires les coûts d'achat des marchandises vendues. Elle permet de mesurer la performance de l'entreprise dans la vente de ses produits.

Marge commerciale = chiffre d'affaires - coûts d'achat des marchandises vendues

  1. Le résultat brut d'exploitation

Le résultat brut d'exploitation mesure la performance de l'entreprise avant déduction des charges financières, des charges exceptionnelles et des impôts. Il se calcule en soustrayant les charges d'exploitation des produits d'exploitation.

RBE = produits d'exploitation - charges d'exploitation

  1. Le résultat d'exploitation

Le résultat d'exploitation mesure la performance de l'entreprise après déduction des charges financières et des charges exceptionnelles. Il se calcule en soustrayant du résultat brut d'exploitation les charges financières et les charges exceptionnelles.

Résultat d'exploitation = RBE - charges financières - charges exceptionnelles

  1. Le résultat avant impôts

Le résultat avant impôts est le résultat obtenu avant déduction des impôts. Il se calcule en soustrayant du résultat d'exploitation les impôts sur les bénéfices.

Résultat avant impôts = résultat d'exploitation - impôts sur les bénéfices

  1. Le résultat net

Le résultat net mesure le bénéfice ou la perte réalisé par l'entreprise au cours de l'exercice. Il se calcule en soustrayant du résultat avant impôts les impôts sur les bénéfices.

Résultat net = résultat avant impôts - impôts sur les bénéfices

Il est important de noter que le résultat net peut être positif ou négatif. Un résultat net positif signifie que l'entreprise a réalisé un bénéfice, tandis qu'un résultat net négatif signifie qu'elle a subi une perte.

  • Les charges à incorporer : les charges à incorporer correspondent aux charges engagées par l'entreprise durant l'exercice mais qui ne sont pas encore réglées à la clôture de celui-ci. Ces charges doivent être intégrées dans le résultat de l'exercice afin d'obtenir une image fidèle de la situation économique de l'entreprise. Il s'agit notamment des charges constatées d'avance (ex : primes d'assurance payées d'avance), des charges à payer (ex : salaires du mois de décembre payés en janvier), etc.

  • Les produits à recevoir : les produits à recevoir correspondent aux produits générés par l'entreprise durant l'exercice mais qui ne sont pas encore encaissés à la clôture de celui-ci. Ces produits doivent être intégrés dans le résultat de l'exercice afin d'obtenir une image fidèle de la situation économique de l'entreprise. Il s'agit notamment des produits constatés d'avance (ex : loyers encaissés d'avance), des produits à recevoir (ex : factures émises en décembre mais payables en janvier), etc.

  • Les charges et produits exceptionnels : les charges et produits exceptionnels correspondent à des opérations qui ne sont pas liées à l'activité courante de l'entreprise. Il s'agit de charges et de produits non récurrents qui doivent être traités séparément du résultat courant de l'exercice afin d'obtenir une image fidèle de la situation économique de l'entreprise. Il peut s'agir par exemple de la vente d'un élément d'actif immobilisé, de la perte ou du gain sur cession d'éléments d'actifs, etc.

  • Les impôts sur les bénéfices : les impôts sur les bénéfices correspondent aux impôts dus par l'entreprise sur le résultat de l'exercice. Ils doivent être pris en compte dans la détermination du résultat net de l'exercice.

En résumé, la détermination du résultat consiste à déterminer le résultat courant de l'exercice en intégrant les charges et produits courants ainsi que les charges à incorporer et les produits à recevoir, puis à y ajouter ou à en déduire les charges et produits exceptionnels, et enfin à soustraire les impôts sur les bénéfices pour obtenir le résultat net de l'exercice.

Il convient de souligner que la détermination du résultat doit se faire dans le respect des principes comptables en vigueur dans l'espace OHADA, tels que la prudence, la continuité d'exploitation, le coût historique, la régularité, la sincérité, la comparabilité, etc.

Exercice :

La société ABC, qui exerce une activité de vente de produits alimentaires, a réalisé un chiffre d'affaires de 800 000 FCFA et a supporté les charges suivantes :

  • Achats de marchandises : 500 000 FCFA
  • Charges externes (frais de transport, de publicité, etc.) : 50 000 FCFA
  • Charges de personnel : 120 000 FCFA
  • Impôts et taxes : 30 000 FCFA
  • Dotations aux amortissements : 60 000 FCFA

Calculez le résultat de la société ABC pour l'exercice en cours.

Solution :

Chiffre d'affaires : 800 000 FCFA

Charges :

  • Achats de marchandises : 500 000 FCFA
  • Charges externes : 50 000 FCFA
  • Charges de personnel : 120 000 FCFA
  • Impôts et taxes : 30 000 FCFA
  • Dotations aux amortissements : 60 000 FCFA Total des charges : 760 000 FCFA

Résultat = Chiffre d'affaires - Total des charges Résultat = 800 000 FCFA - 760 000 FCFA Résultat = 40 000 FCFA

Le résultat de la société ABC pour l'exercice en cours est de 40 000 FCFA.

EXERCICE 2 :

La société XYZ exerce une activité de vente de vêtements. Elle a réalisé un chiffre d'affaires de 1 500 000 FCFA au cours de l'exercice écoulé. Ses charges se décomposent comme suit :

  • Achats de marchandises : 600 000 FCFA
  • Charges externes : 150 000 FCFA
  • Charges de personnel : 300 000 FCFA
  • Charges financières : 25 000 FCFA
  • Impôts et taxes : 50 000 FCFA
  • Dotations aux amortissements : 75 000 FCFA

Calculez le résultat net de la société XYZ pour l'exercice écoulé.

Solution :

Chiffre d'affaires : 1 500 000 FCFA

Charges :

  • Achats de marchandises : 600 000 FCFA
  • Charges externes : 150 000 FCFA
  • Charges de personnel : 300 000 FCFA
  • Charges financières : 25 000 FCFA
  • Impôts et taxes : 50 000 FCFA
  • Dotations aux amortissements : 75 000 FCFA Total des charges : 1 200 000 FCFA

Résultat avant impôt = Chiffre d'affaires - Total des charges Résultat avant impôt = 1 500 000 FCFA - 1 200 000 FCFA Résultat avant impôt = 300 000 FCFA

Impôt sur les sociétés (IS) : 20% x 300 000 FCFA = 60 000 FCFA

Résultat net = Résultat avant impôt - IS Résultat net = 300 000 FCFA - 60 000 FCFA Résultat net = 240 000 FCFA

Le résultat net de la société XYZ pour l'exercice écoulé est de 240 000 FCFA.

CAS PRATIQUE :

La société XYZ est une entreprise spécialisée dans la vente de matériel informatique. Le 31 décembre 2022, elle clôture son exercice comptable. Les informations suivantes ont été extraites de sa comptabilité pour l'année 2022 :

  • Ventes HT : 300 000 000 FCFA
  • Achats HT : 150 000 000 FCFA
  • Charges externes : 20 000 000 FCFA
  • Salaires et charges sociales : 60 000 000 FCFA
  • Dotations aux amortissements : 5 000 000 FCFA
  • Charges financières : 2 000 000 FCFA
  • Produits financiers : 500 000 FCFA

La société applique un taux d'IS de 30%.

  1. Calcul du résultat fiscal : Ventes HT - Achats HT - Charges externes - Salaires et charges sociales - Dotations aux amortissements - Charges financières + Produits financiers = 300 000 000 - 150 000 000 - 20 000 000 - 60 000 000 - 5 000 000 - 2 000 000 + 500 000 = 63 500 000 FCFA

  2. Calcul de l'IS : Résultat fiscal * taux d'IS = 63 500 000 * 30% = 19 050 000 FCFA

Le résultat de la société XYZ pour l'exercice 2022 est de 63 500 000 FCFA. L'impôt sur les sociétés dû est de 19 050 000 FCFA.

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