CHAPITRE 6 : LE PLAN COMPTABLE

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  • Généralités
  1. Définition

D’après le dictionnaire de la comptabilité, LAVILLE GUERRIN : un plan comptable est un ensemble de règles et modalités permettant de remplir correctement les fonctions comptables.

Il comprend généralement :

  • Les dispositions générales appliquées à la comptabilité : la terminologie et les plans de compte
  • La comptabilité générale
  • La comptabilité analytique
  1. Historique de l’évolution du plan comptable en Afrique francophone

Chaque fois qu’un nouveau plan comptable arrive, il est perçu comme la fin de celui qui existait au paravent (plan OCAM). Et comme un nouveau départ pour celui qui démarre (plan OHADA). Ainsi, on peut retenir les grandes dates ci-après :

  • 1947 : conception du 1er plan comptable français applicable dans les pays de l’Afrique noire francophone.
  • 1957 : adoption du nouveau plan comptable dans les pays de l’Afrique noire francophone.
  • Janvier 1970 : adoption du plan comptable OCAM le 1er plan comptable africain
  • Octobre 1992 : projet pour l’harmonisation du droit des affaires.
  • Décembre 1995 : projet pour l’harmonisation du droit comptable
  • Janvier 1998 : adoption et mise en application des actes uniformes relatifs au droit des affaires
  • Mars 2000 : adoption de l’acte uniforme relatif au droit comptable auquel est annexé le système comptable OHADA
  • Janvier 2001 : mise en application du système comptable OHADA
  • Janvier 2002 : mise en application du système comptable OHADA pour les comptes consolidés et combinés.

 

  1. Objectifs du nouveau plan comptable

 

  • Harmoniser le référentiel comptable et les pratiques comptables des entreprises dans les Etats-parties aux traités OHADA
  • Permettre la tenue, la préparation et la présentation des comptes dans les mêmes conditions de fiabilité, de compréhension et de comparabilité
  • Améliorer la qualité des informations financières où des utilisations (images fidèles du patrimoine), de la situation financière et du résultat.
  • Adopter les principes des méthodes comptables des entreprises aux normes internationales
  • Accroitre l’efficacité du contrôle des comptes

En somme, le but principal de la mise au point du plan comptable résulte du souci de remplacer.

  • Plan de compte

C’est l’ensemble des comptes définis et identifiés par un numéro.

Toute entreprise non financière exerçant une activité au sein des espaces économiques formés par des Etats-parties dit « espace OHADA », doit recourir au plan de compte normalisé dont la liste figure dans le système comptable OHADA

  1. Classification des comptes dans le plan comptable OHADA

Les comptes du système comptable OHADA sont regroupés en catégories homogènes appelées « classes»

Pour la comptabilité générale, les classes comprennent : les classes de comptes de situation aux comptes du bilan.

Les classes de compte de gestion : compte de charges et de produits des activités ordinaires.

Chaque classe est subdivisée en compte identifiés par les numéros à 2 chiffres ou plus selon leur degré de dépendances vis-à-vis des comptes de niveau supérieurs dans le cadre d’une codification décimale.

Le plan de compte d chaque entreprise doit être suffisamment détaillée pour permettre l’enregistrement des opérations. Lorsque des comptes prévus par le système comptable OHADA ne suffisent pas à l’entreprise pour enregistrer distinctement leurs opérations, elle peut ouvrir toute subdivision nécessaire et inversement si les comptes prévus par le système comptable OHADA sont trop détaillés par rapport aux besoins de l’entreprise, elle peut les regrouper dans un compte de même niveau puis contacter conformément aux possibilités ouvertes par le système comptable OHADA et à condition que le regroupement ainsi opéré puisse au moins permettre l’établissement des Etats financiers annuels dans les conditions prescrites.

  1. Compte de ressources durables

Les comptes de la classe 1 indiquent le montant des ressources durables mis à la disposition de l’entreprise. On distingue :

  • Les ressources propres ou capitaux propres : qui regroupent le contenu des comptes :
  • 10 : « capital »
  • 11 : « réserves »
  • 12 : « report à nouveau »
  • 13 : « résultat net de l’exercice »
  • 14 : « subventions d’investissement »
  • 15 : « provisions réglementées et fonds assimilés »
  • Les ressources permanentes étrangères ou capitaux permanents étrangers, il s’agit des dettes financières et des ressources assimilées dont la durée d’exigibilité excède un an. Les capitaux étrangers permanents sont regroupés dans les comptes suivants :
  • 16 : « emprunt et dette assimilée »
  • 17 : «…»
  • 18 : «…»

NB : la classe 1 est toujours un compte du passif.

 

  1. Classe 2 : comptes d’actif immobilisés

Les immobilisations sont des biens et de valeur destinées à rester durablement sans la même forme dans l’entreprise. Comme actifs immobilisés, on distingue :

  • Charges immobilisées (20) : ce sont des charges importantes inscrites à l’origine selon leur nature dans les comptes de gestion.
  • Les immobilisations incorporelles (21) : ce sont des biens qui n’ont pas une consistance matérielle.
  • Les immobilisations corporelles (22 à 24) : ce sont des biens durables ayant une consistance matérielle.      
  • Avances et acomptes versés sur immobilisation (25) : il s’agit des règlements partiels effectués par l’entreprise au fournisseur d’immobilisation à savoir sur le prix convenu des immobilisations à livrer par ce dernier.

Les avances sont versées au moment de la commande ; les acomptes sont versés compte tenu du degré d’avancement dans l’exécution de la commande.

  • Les immobilisations immobilières (26 ; 27) : elles sont constituées par certaines créances et certains titres donc la détention par l’entreprise est durable.

 

  1. Classe 3 : comptes de stocks

Les stocks sont des biens destinés à être vendus ou transformés bref delà on distingue : les m’ses, les matières premières, et autres approvisionnement, les produits en cours, les produits finis, les produits intermédiaires, les stocks en cours de route, en consignation ou en dépôt.

  1. Classe 4 : comptes des tiers

Ils enregistrent les créances et les dettes nés en cours d’exercice et liés à des opérations faites à court termes (moins d’un an) ou résultant d’écritures de régularisation de charges et de produits faites à la fin de l’exercice au moment des travaux d’inventaire.

  • Les charges et les produits HAO (hors activités ordinaires) compte de la classe 8

 

  1. Classe 6 : compte de charge activités ordinaires

Les charges des activités ordinaires sont enregistrées dans les comptes de 60 à 69

  1. Classe 7 : compte des produits activités ordinaires.

Les produits résultants des activités ordinaires s’enregistrent dans les comptes  70 à 79

  1. Classe 8 : compte des autres charges et autres produits

Il s’agit des charges et des produits relevant des opérations qui ne se rapportent pas aux activités ordinaires de l’entreprise, ce sont des charges et des produits Hors Activités Ordinaires.

Les comptes des charges HAO sont les comptes de la classe 8 ayant en deux positions un chiffre impair tel que : 81 ; 83 ; 85 ; 87 ; 89.

Les produits HAO sont les comptes de la classe 8 qui ont un chiffre pair en 2ème position tel que : 82 ; 84 ; 86 ; 88.

NB : les comptes du passif du bilan augmentent au crédit et diminuent au débit. Par contre les charges augmentent au débit et diminuent au crédit.

  • La codification

Les codes sont identifiés par un numéro duquel est rattaché un intitulé. Le système comptable OHADA retient une codification décimale des comptes avec 9 classes ayant les codes 1 à 9.

Les huit 1ères classes sont réservées à la comptabilité générale tandis que la classe 9 est réservée à la comptabilité analytique.

Le 1er et le dernier chiffre du code d’un compte peuvent avoir une signification particulière.

 

 

  1. Rôle du 1er chiffre

Le numéro de chaque classe constitue le 1er chiffre des numéros de tous les comptes de la classe considérée.

  1. La terminaison 0

Dans les comptes à 3 chiffres et plus, le zéro terminal à une signification de regroupement des comptes.

Exemple : les opérations enregistrées dans les comptes clients ; numéro de 411 à 418 seront regroupés dans le compte 410. Le compte de terminaison 0 est aussi utilisé lorsqu’aucune analyse ne s’impose.

SOUS CHAPITRE : ANALYSE DES OPERATIONS D’EXPLOITATION : LES COMPTES DE GESTION

 

  • LES OPERATIONS D’EXPLOITATION

 

  1. Cas d’une entreprise commerciale

L’entreprise commerciale revend à ses clients les marchandises qu’elle a achetées à ses fournisseurs. Les opérations d’achat et de vente sont nombreuses et fréquentes raison pour laquelle elle se renouvelle tout au long de l’année ?

  1. Cas d’une entreprise industrielle

Dans l’entreprise industrielle, les achats portent sr les approvisionnements en matières premières et fournisseurs qui sont stockées puis transformées en produits finis. Ces produits finis sont stockés avant d’être vendus.

  • NOTIONS DE CHARGES ET DE PRODUITS

 

  1. Notion de charges

Ce sont des emplois, des ressources. Il peut s’agir d’emploi et/ou de ressource pour assurer le fonctionnement normal de l’entreprise : ce sont des charges AO (activité ordinaire).

Il peut s’agit également des emplois et ressources provenant des activités exceptionnelles ou HAO : ce sont des charges HAO.

  1. Notion de produits

Les flux entrainent une création des ressources : ce sont des produits.

Il peut s’agir des produits resultant du fonctionnement normal de l’entreprise : ce sont des produits des activités ordinaires.

Il peut s’agir également des produits provenant d’activités exceptionnelles ou HAO : ce sont des produits HAO.

  1. Analyse des charges et des produits

Ils s’analysent d’après leur nature à partir des pièces justificatives (bulletin de paye, chèques, pièces de caisse, factures, …)

Cette analyse par nature permet de contrôler les imputations entre le document de base et le compte ; permet à l’Etat d’opérer facilement son contrôle fiscal et avoir les éléments pour la statistique économique.

 

  • LE FONCTIONNEMENT

 

  1. Les comptes de charges

Ils fonctionnent comme les comptes de l’actif du bilan c’est-à-dire augmente au débit et diminue au crédit.

  1. Les comptes de produits
  1. Les produits AO

Ce sont des produits qui sont directement liés à l’activité de l’entreprise et sont par conséquent reconnus.

  1. Les produits HAO

Ce sont des produits qui ne sont pas liés à l’activité ordinaire de l’entreprise et ne sont par conséquent pas reconnus. (84)

  1. Les reprises HAO

Toute provision constituée par l’intermédiaire du compte 85 doit être reprise dans l’un des exercices suivants par le compte 86

  1. Les subventions d’équilibre

Leur rôle est de permettre à l’entreprise  de compenser en totalité ou en partialité des pertes survenues dans des circonstances exceptionnelles. (88)

  • DETERMIATION DU RESULTAT

Elle est  réalisée à travers les soldes significatifs de gestion.

Les étapes de détermination du résultat sont :

  • La marge brute sur marchandise (MB/m’ses)
  • La marge brute sur matière première (MB/MP)
  • L’excédant brut d’exploitation (EBE)
  • La valeur ajoutée (VA)
  • Le résultat d’exploitation (RE)
  • Le résultat financier (RF)
  • Le résultat des AO (RAO)
  • Le résultat hors activité ordinaire (RHAO)
  • Le résultat net (RN)

 

 

 

SOUS CHAPITRE : LA TENUE DES LIVRES COMPTABLES

                                                                                                

 

INTRODUCTION GENERALE

En comptabilité générale, toutes les opérations réalisées par une entreprise au cours d’une période doivent faire l’objet d’un enregistrement systématique sur la base des pièces justificatives ; dans la pratique, une analyse préalable des comptes à débiter est en effet nécessaire avant tout travail d’enregistrement. C’est pour cette raison que chaque opération de l’entreprise est d’abord analysée puis enregistrée dans un document comptable appelé « journal » qui enregistre au jour le jour les opérations réalisées dans une entreprise. Ce n’est qu’après ce premier enregistrement pendant cette période se rapportés dans les comptes, lesquels sont regroupés dans un second document comptable appelé « grand livre » : qui enregistre au jour le jour.  

Le grand livre est aussi tenu quotidiennement à l’instar du journal et à partir du grand livre, on établie périodiquement la balance générale du compte  (à la fin de chaque mois par exemple). La tenue de la comptabilité selon le système classique peut être schématisée de la manière suivante :

 

Documents de base                                              journal                                         grand livre

  • Factures
  • Quittances
  • Pièces de caisse
  • Chèques                                                                                                                balance

 

  • LE JOURNAL

 

  1. Définition et rôle
  1. Définition

Le journal est un livre comptable (document, registre) dans lequel sont enregistrés quotidiennement et dans l’ordre chronologique sans blanc, sans rature, sans surcharge, bref sans altération d’aucune sorte les opérations réalisées par l’entreprise.

Le journal est côté, paraphé par les autorités (le greffier du tribunal, le juge, le maire ou son adjoint). Dans un état la loi en impose la tenue aux commerçants.

Le journal doit être conservé au moins pendant 10 ans après le dernier enregistrement.

 

  1. Rôles
  • Il enregistre dans l’ordre chronologique l’analyse comptable des diverses opérations de l’entreprise en indiquant pour chacune d’elle les sommes qui les concernent, les comptes débités ou crédités.
  • Permet de vérifier le principe de la partie double.
  • Permet d’éviter les erreurs et les fraudes.
  • Répond à vu l’exigence légale.

 

  1. Présentation et tracé du journal

L’enregistrement comptable devant indiqué l’origine, le contenu, l’implication de chaque opération et les références. Le registre comporte sur chaque page de gauche à droite :

  • Une marge
  • Deux petites colonnes devant recevoir le numéro de compte débit et crédit.
  • Un espace assez important pour noter la date, l’intitulé, le libellé de l’opération
  • Les deux dernières colonnes pour les montants débits et crédits.

ILLUSTRATION

              D              C                                                                     MTT Débit              MTT Crédit

                                                               DATE

 

 

 

                                               Libellé de l’opération

                                         

 

  1. Rédaction du journal
  1. Rédaction d’un article au journal

Communément appelé écriture comptable, un article du journal est constitué par l’ensemble des mentions portées au journal suite à l’enregistrement d’une opération.

Un article du journal comporte :

  • La date d’enregistrement de l’opération au journal
  • L numéro et les intitulés des comptes
  • La somme indiquée dans chaque compte
  • Le libellé de l’opération

Un article du journal peut être simple ou composé :

  • Un article simple

Article dans lequel un seul compte est débité et un seul est créditeur

  • Un article composé : est un article dans lequel plusieurs comptes débités et/ou crédités
  • Ecriture ou article : nom donné à l’enregistrement comptable d’une opération.
  • Libellé : explication de l’opération ; il doit comporter le nom et le numéro du document ayant servi de base à l’enregistrement comptable, mais aussi le nom du client ou du fournisseur.

 

NB :

  • le ou les comptes débités sont placés le 1er et du côté gauche
  • le ou les comptes crédités viennent ensuite de droit.
  • On ne doit jamais alterner débit et crédit car cela compliquerai la lecture du journal

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